1-Generalités
Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société Cycles Jean luc Leblanc, dont le siege est fixé a 276 rue du général de gaulle, 38220 Vizille, tel 04.76.78.32.67 et le client défini ci-dessous comme étant l utilisateur du site " www.velo-leblanc.com " et acceptant les présentes conditions générales de vente.toutes autres conditions n engagent la société Cycles Jean luc Leblanc qu apres confirmation ecrite de sa part.Les informations figurant sur ce site peuvent etre modifiées par la société Cycles Jean luc Leblanc sans préavis.Le seul fait de passer commande sur le site " www.velo-leblanc.com " comporte l acceptation sans réserve des présentes conditions générales de ventes.
2-Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés a la vente jusqu a épuisement du stock.Pour les produits n étant pas en stock dans notre magasin , nos offres sont valables sous reserve de disponibilité chez nos fournisseurs.En cas de commande d un produit indisponible , le client sera informé par email dans les meilleurs délais.
3-Prix des produits
Les prix figurant sur le site " www.velo-leblanc.com " sont exprimés en euro et s entendent toutes taxes comprises ( TTC), hors frais de port.Ils peuvent etre modifiés a tout moment et sans préavis.Les frais de port sont précisés a l envoie du bon de commande.Le prix est payable comptant le jour de la commande.Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous reserve d erreur typographique ou de modification du taux de TVA francaise.Tout changement de ce taux serait répercuté immediatement sur les prix de ventes.Hors union européenne ou dans les DOM-TOM, et selon la législation en vigueur dans la zone de livraison , des frais de douanes et droits et taxes pourront etre réclamés par celles -ci au client.
4-Commandes
Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s indentifier.A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne,un formulaire mise a ca disposition ou il fera figurer les informations néccessaires a sont identification et le choix de son produit.En retour par email il recevra un bon de commande numéroté.
5-Mode de livraison
La livraison se fait a l adresse specifée par le client lors du passage de sa commande.Elle sera éffectuée par la Poste.elle ne pourra intervenir qu une fois la commande validée par le client et le paiment éffectué dans son intégralité.
6-Delais de livraison
Si l article commandé est disponible en stock, le délais d expédition est d environ 3 jours ouvrés pour toute commande passée avant 12 heures et 4 jours aprés.les délais de livraisons ne debuteront qu a partir du solde complet du produit.En cas de force marjeure ou d evenements exceptionnels ( catastrophe naturelle, greve, etc...) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société des Cycles Jean luc Leblanc est dégagée de toute responsabilité.Dans tous les cas,la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est a jour de ces obligations envers la société les Cycles Jean Luc Leblanc.toute annulation de commande, quelque en soit le motif et accepté par la société les Cycles Jean Luc Leblanc ne donnera droit au seul remboursement des sommes versées.aucun dedommagement relatif a cette annulation ne pourra etre demandée.
7-Facturation
Une facture détaillée sera adressée au client dans son colis.L indication du montant de la TVA donne la possibilité aux collectivités, société et proffession libérales de la récupérer.
8-Mode de réglement
Par cheque bancaire ou postal, mandat ou virement.
9-Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées a des tiers. conformément a la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose a tout moment d un droit d accés et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de conctater la société les Cycles Jean luc Leblanc.Conditions générales de ventes mises a jour le 03/11/2007.