Mentions légales
1-Generalités
Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société Cycles Jean luc Leblanc, dont le siege est fixé a ZA Nord les Gloriettes 38160 Chatte,04.76.36.83.46 et le client défini ci-dessous comme étant l utilisateur du site " www.velo-leblanc.com " et acceptant les présentes conditions générales de vente.Toutes autres conditions n'engagent la société Cycles Jean luc Leblanc qu'aprés confirmation écrite de sa part. Les informations figurant sur ce site peuvent etre modifiées par la société Cycles Jean luc Leblanc sans préavis. Le seul fait de passer commande sur le site " www.velo-leblanc.com " comporte l acceptation sans réserve des présentes conditions générales de ventes.
2-Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés a la vente jusqu a épuisement du stock. Pour les produits n'étant pas en stock dans notre magasin , nos offres sont valables sous reserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas de commande d'un produit indisponible , le client sera informé par email dans les meilleurs délais.
3-Prix des produits
Les prix figurant sur le site " www.velo-leblanc.com " sont exprimés en euro et s'entendent toutes taxes comprises ( TTC), hors frais de port. Ils peuvent etre modifiés a tout moment et sans préavis. Les frais de port sont précisés a l'envoie du bon de commande. Le prix est payable comptant le jour de la commande. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous reserve d'erreur typographique ou de modification du taux de TVA francaise.Tout changement de ce taux serait répercuté immediatement sur les prix de ventes. Hors union européenne ou dans les DOM-TOM, et selon la législation en vigueur dans la zone de livraison , des frais de douanes et droits et taxes pourront etre réclamés par celles -ci au client.
4-Commandes
Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'indentifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne,un formulaire mise a ca disposition ou il fera figurer les informations néccessaires a sont identification et le choix de son produit. En retour par email il recevra un bon de commande numéroté.
5-Mode de livraison
La livraison se fait a l adresse specifée par le client lors du passage de sa commande.Elle sera éffectuée par la Poste via son service Colissimo.Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiment éffectué dans son intégralité.
6-Delais de livraison
Si l'article commandé est disponible en stock, le délais d expédition est d'environ 3 jours ouvrés pour toute commande passée avant 12 heures et 4 jours aprés. Les délais de livraisons ne debuteront qu'a partir du solde complet du produit. En cas de force marjeure ou d'evenements exceptionnels ( catastrophe naturelle, greve, etc...) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société des Cycles Jean luc Leblanc est dégagée de toute responsabilité. Dans tous les cas,la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est a jour de ces obligations envers la société les Cycles Jean Luc Leblanc. Toute annulation de commande, quelque en soit le motif et accepté par la société les Cycles Jean Luc Leblanc ne donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dedommagement relatif a cette annulation ne pourra etre demandée.
7-Facturation
Une facture détaillée sera adressée au client dans son colis. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux collectivités, société et profession libérales de la récupérer.
8-Mode de réglement
Par chèque bancaire ou postal, mandat, virement, CB sécurisé via service Paypal.
9-Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées a des tiers. conformément a la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose a tout moment d un droit d accés et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de conctater la société les Cycles Jean luc Leblanc.Conditions générales de ventes mises a jour le 03/11/2010.
1.1.1 Éditeur du site
ZA La Gloriette
38160 CHATTE
Email : cyclesflucleblanc@gmail.com
Cycles Jean luc Leblanc est une EURL au capital de 16000
RCS 453 291 858 - Siret : 453291185800026 - APE :
1.1.2 Conditions d'utilisation
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1.2 Limitation de responsabilités
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Cycles Jean luc Leblanc ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
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1.3 Litiges
1.4.1 Déclaration à la CNIL
1.4.2 Droit d'accès
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
1.4.3 Finalité
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
1.4.4 Confidentialité
1.5 Propriété intellectuelle
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Cycles Jean luc Leblanc. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Cycles Jean luc Leblanc est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : cyclesflucleblanc@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
1.6 Marques
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
1.7 Coordonnées de l'Opérateur Technique
Plateforme de gestion et création de sites internet
www.kiubi.com
contact@kiubi.com
Conditions de service
2.1 Configuration
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- connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
- configuration d'écran : 1024 x 768 ou plus,
- ce site est optimisé pour la navigateurs supportant les standards XHTML 1 et CSS (exemples : Internet Explorer 6 et FireFox 1),
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2.2 Information et exclusion
2.3 Les cookies
2.4 Liens Hypertexte
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