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Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

1-Generalités

Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société Cycles Jean luc Leblanc, dont le siege est fixé a ZA Nord les Gloriettes 38160 Chatte,04.76.36.83.46 et le client défini ci-dessous comme étant l utilisateur du site " www.velo-leblanc.com " et acceptant les présentes conditions générales de vente.Toutes autres conditions n'engagent la société Cycles Jean luc Leblanc qu'aprés confirmation écrite de sa part. Les informations figurant sur ce site peuvent etre modifiées par la société Cycles Jean luc Leblanc sans préavis. Le seul fait de passer commande sur le site " www.velo-leblanc.com " comporte l acceptation sans réserve des présentes conditions générales de ventes.

2-Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés a la vente jusqu a épuisement du stock. Pour les produits n'étant pas en stock dans notre magasin , nos offres sont valables sous reserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas de commande d'un produit indisponible , le client sera informé par email dans les meilleurs délais.

3-Prix des produits

Les prix figurant sur le site " www.velo-leblanc.com " sont exprimés en euro et s'entendent toutes taxes comprises ( TTC), hors frais de port. Ils peuvent etre modifiés a tout moment et sans préavis. Les frais de port sont précisés a l'envoie du bon de commande. Le prix est payable comptant le jour de la commande. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous reserve d'erreur typographique ou de modification du taux de TVA francaise.Tout changement de ce taux serait répercuté immediatement sur les prix de ventes. Hors union européenne ou dans les DOM-TOM, et selon la législation en vigueur dans la zone de livraison , des frais de douanes et droits et taxes pourront etre réclamés par celles -ci au client.

4-Commandes

Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'indentifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne,un formulaire mise a ca disposition ou il fera figurer les informations néccessaires a sont identification et le choix de son produit. En retour par email il recevra un bon de commande numéroté.

5-Mode de livraison

La livraison se fait a l adresse specifée par le client lors du passage de sa commande.Elle sera éffectuée par la Poste via son service Colissimo.Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiment éffectué dans son intégralité.

6-Delais de livraison

Si l'article commandé est disponible en stock, le délais d expédition est d'environ 3 jours ouvrés pour toute commande passée avant 12 heures et 4 jours aprés. Les délais de livraisons ne debuteront qu'a partir du solde complet du produit. En cas de force marjeure ou d'evenements exceptionnels ( catastrophe naturelle, greve, etc...) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société des Cycles Jean luc Leblanc est dégagée de toute responsabilité. Dans tous les cas,la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est a jour de ces obligations envers la société les Cycles Jean Luc Leblanc. Toute annulation de commande, quelque en soit le motif et accepté par la société les Cycles Jean Luc Leblanc ne donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dedommagement relatif a cette annulation ne pourra etre demandée.

7-Facturation

Une facture détaillée sera adressée au client dans son colis. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux collectivités, société et profession libérales de la récupérer.

8-Mode de réglement

Par chèque bancaire ou postal, mandat, virement, CB sécurisé via service Paypal.

9-Confidentialité des données

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées a des tiers. conformément a la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose a tout moment d un droit d accés et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de conctater la société les Cycles Jean luc Leblanc.Conditions générales de ventes mises a jour le 03/11/2010. 

 


1.1.1 Éditeur du site

Cycles Jean luc Leblanc
ZA La Gloriette
38160 CHATTE
Email : cyclesflucleblanc@gmail.com
Cycles Jean luc Leblanc est une EURL au capital de 16000
RCS 453 291 858 - Siret : 453291185800026 - APE :

1.1.2 Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.velo-leblanc.com  est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société {Cycles Leblanc ZA Nord la Gloriette 38160 Chatte }.
 ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

1.1.3 Responsable éditorial

Jean Luc Leblanc
Email : cyclesflucleblanc@gmail.com

1.2 Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

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Les photos sont non contractuelles.

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1.3 Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Cycles Jean luc Leblanc. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

1.4.1 Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr). Dépôt sous le numéro .

1.4.2 Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Cycles Jean luc Leblanc ZA La Gloriette 38160 CHATTE ou par voie électronique à l’adresse email suivante : cyclesflucleblanc@gmail.com.
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1.4.3 Finalité

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En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

1.4.4 Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

1.5 Propriété intellectuelle

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1.6 Marques

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1.7 Coordonnées de l'Opérateur Technique

Kiubi
Plateforme de gestion et création de sites internet
www.kiubi.com
contact@kiubi.com

Conditions de service

2.1 Configuration

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2.3 Les cookies

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2.4 Liens Hypertexte

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2.5 Recherche

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2.6 Précautions d'usage

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2.7 Responsabilité

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2.8 Écrivez-nous

Cycles Jean luc Leblanc est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : cyclesflucleblanc@gmail.com.